Présentation des notices

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  Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024

  

  16442 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/001

  Sujet : administration générale

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-001 Mise à jour des modalités de refacturation des flux financiers entre le budget principal et les budgets annexes

  

  558 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/002

  Sujet : finances locales

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-002 Finances – Garantie d'emprunt Habellis pour une opération de construction de 21 logements locatifs à Auxerre – Attribution

  

  257 Ko

  

  625 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/003

  Sujet : finances locales / logement social / construction

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-003 Finances – Aménagement et mise en accessibilité PMR des arrêts de bus scolaires – Collège Jean Bertin – Commune de Saint-Georges-sur-Baulche – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire

  

  165 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/004

  Sujet : finances locales / commune / transport scolaire / personne handicapée

  Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France) -- Collège Jean-Bertin

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-004 Finances – Aménagement d'accotements, rue d'Irancy – Commune Vincelottes – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  161 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/005

  Sujet : finances locales / commune / réseau routier

  Lieu : Vincelottes (Yonne, France) -- Rue d'Irancy

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-005 Finances – Changement des huisseries du bar Les trois cailloux et du restaurant de la rivière – Commune Gurgy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux

  

  160 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/006

  Sujet : finances locales / commune / immobilier

  Lieu : Gurgy (Yonne, France) -- Bar Les Trois Cailloux / Gurgy (Yonne, France) -- Restaurant de la Rivière

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-006 Finances – Subventions 2025 aux associations et organismes – Attributions

  

  188 Ko

  

  81 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/007

  Sujet : finances locales / association

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-007 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur 3 et 4 à Gy-l'Évêque

  

  166 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/008

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu : Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de Rechièvre / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de la Fontaine / Gy-l'Évêque (Yonne, France) -- Rue de l'Égalité

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-008 Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – Demande de financement des travaux d'assainissement en domaine public – Mise en séparatif du secteur Bougeilles à Saint-Bris-le-Vineux

  

  165 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/009

  Sujet : finances locales / traitement des eaux usées

  Lieu : Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de la Croix / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Pressoirs / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Orfèvres / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue des Argentiers / Saint-Bris-le-Vineux (Yonne, France) -- Rue de Bougeilles

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire

  
  
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  2025-009 Convention d'aide à l'immobilier – SEML Yonne Équipement – Avenant n° 1

  

  179 Ko

  

  53 Ko

  Date  : 20 février 2025

  Cote : 21 WCA 2025/010

  Sujet : action économique / immobilier

  Lieu de conservation :

  Secrétariat des assemblées

  Instance : Communauté de l'Auxerrois. Conseil communautaire